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Mentions légales

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Le site web firebreak.eu est l’unique propriété de SAS FIREBREAK, qui le propose.

SAS FIREBREAK – N*TEL : 0622806509

6 AVENUE GENERAL ESTIENNE 06000 NICE Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 91130736100012

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR84911307361 Adresse email : info@firebreak.eu

Le Fabriquant du site internet est : Lafitte Julien Le Chef de publication : Lafitte Julien Par quel moyen joindre le Décideur de la publication : julien@firebreak.eu

Le Réalisateur est : Lafitte Julien De quelle façon joindre le Webmaster : julien@firebreak.eu

Hebergeur du site web : O2Switch SASU Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807 Code APE (INSEE) 6311Z Numero TVA : FR 35 510 909 807 Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : firebreak.eu est considéré comme utilisateur du site internet. Le site web firebreak.eu réuni différents services, en l’état, mis à la disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site firebreak.eu. Le site firebreak.eu est actualisé régulièrement par Lafitte Julien. Lafitte Julien s’efforce d’indiqué sur le site firebreak.eu des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Exigence d’accessibilité :

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4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes & cookies :

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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).